Conditions d'utilisation et de participation

Le présent Site internet est édité par la société SDECC SAS (ci-après « Vaillant »), dont le siège social est situé 8 avenue Pablo Picasso, 94120 Fontenay-sous-Bois.

Vaillant se réjouit de votre visite sur son site Internet www.vaillantsmile.fr (ci-après « le Site internet) et de l'intérêt que vous portez aux services qui y sont proposés. Vous trouverez ci-après des informations juridiques importantes pour l'utilisation de ce site.

Présentation générale

www.vaillantsmile.fr est un site internet non commercial dédié aux particuliers et ayant pour objet de mettre en avant des actions sociales financées ou encouragées par le Groupe Vaillant dans le cadre d’une campagne d’animation dénommée #vaillantsmile (ci-après la « Campagne ») à laquelle peuvent participer les personnes physiques âgées de 18 ans et plus en capacité d’exercer leurs droits civils (ci-après les « Participants »).

Sous le slogan #vaillantsmile, Vaillant invite ses contacts (installateurs, particuliers, collaborateurs, architectes, concepteurs, etc.) à télécharger sur le Site internet une photo personnelle (selfie) sur laquelle ils sourient (ci-après « Image »). Les Images téléchargées sont ensuite toutes réunies et affichées sur un site internet central, hébergé en Allemagne, puis réunies dans une vidéo intitulée « Le plus grand sourire du monde » et publiées sur Internet sur des plateformes vidéo telles que Youtube et Facebook et sur les sites internet des différentes sociétés appartenant au Groupe Vaillant.

Il est également prévu que certains sourires sélectionnés par Vaillant puissent être représentés dans d'autres vidéos ainsi que dans des publications imprimées.

Un projet caritatif en faveur de SOS Villages d'enfants accompagne la Campagne. Vaillant participe ainsi à un ou plusieurs projets sélectionnés qu’il financera (en espèce ou en nature) en fonction du nombre d’Images recueillies sur le Site internet. Le nombre d’Images encore nécessaires pour déclencher le financement du projet s'affichera grâce au compteur présent sur le Site Internet. Les dons détaillés sur le Site internet seront ensuite attribués aux projets mentionnés dès que l’objectif de nombre d’Image récoltées sera atteint (ou au maximum 3 mois après). Les projets ainsi soutenus sont présentés sur le Site Internet.

Condition de participation à la Campagne

Toute participation à la Campagne et toute utilisation du Site internet implique l’application des présentes conditions que le Participant accepte sans réserves, notamment en ce qui concerne les dispositions relatives à la Protection de ses données à caractère personnel.

Pour participer à la Campagne, les utilisateurs du Site internet doivent télécharger sur le site une photographie d'eux-mêmes faisant un sourire (« Image »).

Avant tout téléchargement, le Participant doit remplir un formulaire d’inscription en ligne et déclarer qu'il a lu et approuvé les présentes conditions de participation en ce compris notamment les dispositions en matière de protection des données. Les participations multiples ne sont pas autorisées.

Lors du téléchargement de l’Image, cette dernière est associée aux renseignements fournis dans le formulaire d’inscription (nom d'utilisateur, adresse e-mail). En participant à la campagne, le Participant déclare que les informations ainsi fournies sont exactes, complètes et actualisées. Vaillant n'étant pas en mesure de vérifier la légalité et la conformité de l'ensemble des Images avec les présentes conditions de participation. Si une Image devait enfreindre des droits, les Participants sont tenus d'en informer immédiatement Vaillant.

La décision de ne pas publier ou de retirer des Images relève de la seule appréciation de Vaillant et peut être prise à tout moment, sans notification préalable ni indication de motifs, en particulier en cas de contenu non acceptable, offensant, faisant l'apologie de la violence, raciste ou autre.

Il n'existe aucun droit sur la publication des Images.

Une fois les Images téléchargées, elles ne peuvent plus être supprimées par les Participants. Ceux-ci peuvent toutefois demander à SDECC de supprimer une Image, par courriel à l’adresse suivante (la suppression relevant en dernier ressort de l'appréciation de Vaillant) : alexandra.deschamps@vaillant-group.com

Vaillant, de même que toute autre société du Groupe Vaillant, ne peut être tenue pour responsable dans tout autre cas que la faute intentionnelle et/ou la négligence grave qui lui serait directement imputable. Aucune garantie ne sera accordée ni aucune responsabilité assumée en cas d'interruption de l'accès au Site Internet, de dommages dus à la transmission d'Images et à l'utilisation du Site Internet, ou en cas de perte ou de détérioration des Images.

La participation prend fin dès que le nombre d'Images souhaité a été téléchargé et qu'aucun autre projet n'est créé.

Particularités liées à la publication sur les réseaux sociaux tels que Facebook et YouTube.

L'Image d'un Participant pourra faire partie du « Plus grand sourire du monde » publié. Cette publication peut intervenir aussi bien sur la page Facebook de Vaillant et des entreprises liées à Vaillant que sur la chaîne YouTube de Vaillant. Vaillant et les entreprises qui y sont liées ne peuvent ni exclure ni contrôler une utilisation des données par Facebook ou YouTube. Cela dépend notamment du fait que le Participant est lui-même utilisateur ou non d'une telle plateforme et qu'il visite le site Internet de Vaillant en étant connecté sur la page de la campagne. Les conditions d'utilisation et les indications sur la protection des données de Facebook et YouTube et des autres plateformes de réseaux sociaux doivent donc être impérativement respectées.

Les utilisateurs de Facebook devraient tenir compte du fait que l'outil de communication Website Custom Audiences de Facebook est utilisé. De plus, le pixel Facebook est intégré sur le site Internet, le Participant est marqué sous forme anonyme, c'est-à-dire sans identifier le Participant en tant que personne, en tant que visiteur du site Internet de Vaillant. Si un Participant se connecte plus tard sur Facebook, une somme de contrôle (profil) non réversible et par conséquent non personnelle, issue des données d'utilisation du Participant, est transmise à Facebook à des fins d'analyse et de marketing. De plus amples informations sur l’objet et l’étendue de la collecte des données, leur traitement ultérieur et l’utilisation des données par Facebook ainsi que les options de paramétrage pour protéger la vie privée figurent dans les directives de protection des données de Facebook.

Droits d'utilisation des images téléchargées

A l’issue de sa participation à la Campagne, le Participant cède à Vaillant et aux entreprises liées à Vaillant à l'étranger, les droits d'utilisation et d'exploitation non exclusifs, illimités dans l'espace, le temps et le contenu de l'Image téléchargée, y compris le droit d'enregistrer, reproduire, traiter, diffuser et associer même dans de futurs formats, sur tous supports tels que : présentation dans les publications de Vaillant, rédaction d'articles (quels que soient les médias, notamment les médias imprimés ou en ligne), diffusion dans l'ensemble des canaux de Vaillant, diffusion sur les réseaux sociaux tels que Facebook et YouTube. La cession des droits concerne également tout nouveau type d'utilisation qui ne sera pas connus au moment de la participation.

Dans ce cadre, les Images ne peuvent être altérées ni falsifiées. Vaillant utilise les Images sans faire mention du nom et de l'adresse e-mail, mais indique toutefois le pays d'origine.

Vaillant et les entreprises qui lui sont liées peuvent transmettre à des tiers les droits ainsi cédés, entièrement ou partiellement, ainsi qu'annuler tout droit d'utilisation et d'exploitation avec effet immédiat pour le futur, sans que l'accord du Participant pour ce faire soit nécessaire.

Pour la participation et la transmission des droits d'utilisation et d'exploitation, le Participant ne perçoit aucun dédommagement, et en particulier aucun droit d'indemnisation ou de licence.

Le Participant garantit qu’il détient tous les droits existant sur les Images déposées, que les Images sont exemptes de tous droits de tiers, tels que notamment : droits d'auteur, droit sur des marques, droits à l’image, etc, et que les droits de la personnalité ne sont aucunement enfreints par la représentation des personnes tels figurant sur l’Image. Si une ou plusieurs personnes sont reconnaissables sur la photo, elles doivent accepter la publication de l'Image. Cela implique notamment que le Participant dispose du consentement de l'artiste ayant réalisé la photo pour publier l'Image et que ces personnes aient convenu de la cession des droits. Si des personnes mineures sont photographiées, le Participant est tenu de demander le consentement des parents. Sur demande, le Participant le confirmera par écrit. Si des tiers devaient toutefois faire valoir des revendications pour atteinte portée à leurs droits, le Participant dégagera Vaillant, les entreprises liées à Vaillant, leurs organes et auxiliaires, de toutes ces revendications et les indemnisera pour les dommages résultant de la violation de cette garantie (y compris les éventuels frais de justice et d'avocat).

Le Participant s'engage à ce que l'Image qu'il fournit ne contrevienne pas aux présentes conditions d’utilisation et de participation, au droit en vigueur et aux bonnes mœurs (notamment : droits d'auteur, droits voisins du droit d'auteur, droits à l’image, droit de la personnalité et tous autres droits), ou à ce qu'elle n’ait pas pour effet d’entraîner le non-respect de mesures préventives prises par la justice ou les pouvoirs publics. Il s'engage également à ce que les Images n'incitent pas à de mauvaises conclusions ou ne créent pas l'apparence d'un lien avec une personne, une organisation ou une entreprise de manière trompeuse et contraire aux faits ou ne contiennent pas de virus, fichiers, logiciels ou dispositifs, destinés à nuire à Vaillant, aux entreprises qui y sont liées ou aux tiers.

En cas de violation des dispositions précitées, le Participant libère Vaillant, les entreprises qui y sont liées, les organes et auxiliaires, des éventuels droits, notamment des droits établis ou prétendus des tiers, à la première demande. Sont inclus les éventuels coûts et dépenses occasionnés en cas de litige.

Le Participant est tenu d'assister le mieux possible Vaillant et les entreprises qui y sont liées ainsi que leurs organes et auxiliaires dans la défense contre des réclamations de tiers et, en particulier, de délivrer tous les documents et toutes les informations nécessaires à la défense.

Vaillant se réserve tous droits et actions en cas de violation des présentes conditions.

Protection des données à caractère personnel

En participant à la Campagne, chaque Participant accepte que ses données à caractère personnel nécessaires pour la Campagne (telles que ses nom et prénom, son adresse e-mail) puissent être collectées, traitées et utilisées pour la réalisation de la Campagne pendant les 3 années qui suivent, dans le respect des dispositions de protection des données légales, impérativement applicables à Vaillant.

Les données ainsi collectées seront confiées aux entreprises sollicitées pour l'exploitation du Site Internet et le soutien de la Campagne, qui les traiteront conformément aux indications données par Vaillant et au but fixé contractuellement, et selon les prescriptions légales applicable en matière de protection des données impérativement. Ces tiers ne sont pas autorisés à effectuer une autre utilisation des données, ni à les transmettre à quiconque.

Les données du Participant ne peuvent être transmises à des tiers non autorisés ou être utilisées à d'autres fins que celles visées ci-dessus sans consentement exprès du Participant.

Le Participant peut à tout moment retirer son consentement à l’utilisation de ses données. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée, le Participant bénéficie d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification ou de suppression de ses données. Pour exercer ce droit, ou pour toute question ou suggestion concernant la protection de ses données, la Participant devra envoyer sa demande par courriel à l’adresse suivante : alexandra.deschamps@vaillant-group.com

Toute demande de retrait, modification ou suppression des données le concernant, sera sans effet sur les droits consentis par le Participant en vue de l’utilisation de son Image par Vaillant.

Vaillant indique, en outre, qu'elle et la société Vaillant GmbH (en charge de l’hébergement du Site internet) peuvent être légalement tenues de conserver des données ou de les remettre à des tribunaux ou des autorités en raison de jugements, de décisions ou de dispositions faisant foi. Jusqu'à l'obligation légale de suppression ou l'obligation de restitution ayant force de chose jugée, les données sont bloquées à la demande du Participant.

Contenu et accès du Site internet

Les services proposés sur le Site internet sont uniquement disponibles en France Métropolitaine.

Le Site internet a été élaboré avec le plus grand soin. Aucune responsabilité ou garantie ne peut toutefois être retenue en ce qui concerne l'actualité, l'exactitude et l'exhaustivité des informations et données mises à disposition. Vaillant se réserve le droit de modifier ou de compléter les informations et données fournies sans préavis, ainsi que de suspendre à tout moment, intégralement ou partiellement, l'activité du Site Internet et des services associés. Pour des raisons liées à la nature même d'Internet et des systèmes informatiques, Vaillant ne saurait être tenu responsable en cas d'interruption de l'accès au Site Internet.

Vaillant s'efforce de tout mettre en œuvre pour éviter la présence de virus sur le Site Internet mais ne peut garantir l'absence de virus. Avant le téléchargement d'informations, de logiciels et de documentations, l'utilisateur devra prendre les mesures de sécurité appropriées et mettre en œuvre un logiciel anti-virus propre à assurer sa propre sécurité et à éviter la propagation de virus sur le Site Internet.

Aucune modification de la charge de la preuve au détriment de l’utilisateur n'est liée aux dispositions précédentes.

Liens hypertexte

Le Site Internet peut contenir des liens hypertexte vers des sites Internet tiers. Vaillant décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites Internet et se désolidarise explicitement de ces sites et de leurs contenus, étant donné que Vaillant n'exerce aucun contrôle sur les informations des sites accessibles par ces liens et n'est pas responsable des contenus et informations qui y sont diffusés. Les utilisateurs accèdent à ces sites à leurs propres risques.

Utilisation de plugins sociaux pour Facebook, Twitter et Google+

Vaillant utilise ce que l'on appelle des plugins sociaux (« plugins ») de Facebook, Twitter et Google+. Vaillant utilise cependant la solution dite en « 2 clics ». Tant que l’utilisateur n'a pas cliqué sur le bouton concerné, aucune donnée n'est transmise au fournisseur de plugins sociaux. Si l’utilisateur clique sur l'un des boutons, le plugin social concerné est alors activé. Le navigateur établit alors une connexion directe avec les serveurs du prestataire de services.

Google+

Vaillant utilise sur le Site Internet le bouton « +1 » du réseau social « Google+ » de Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, California, 94043 USA, (ci-après « Google »).

À chaque consultation d’une page du Site Internet pourvue d’un bouton « +1 », le bouton « +1 » ordonne le chargement et l’affichage de la représentation optique du bouton « +1 » du serveur Google par le navigateur. Le serveur Google est alors informé des pages précises du notre Site Internet consultées par l’utilisateur. Google enregistre son parcours de navigation en affichant le bouton « +1 » pour une durée pouvant atteindre 2 semaines, et ce, à des fins de maintenance du système et de correction des erreurs. Le bouton « +1 » ne fournit aucun autre renseignement quant à la visite d’une page du Site Internet.

Si l’utilisateur clique sur le bouton « +1 » pendant qu’il est connecté à Google+, Google enregistre des informations sur son profil Google concernant les URL recommandées par l’utilisateur, son adresse IP et d’autres informations relatives au navigateur, afin que la recommandation « +1 » puisse être enregistrée et rendue publique. Les recommandations « +1 » peuvent être intégrées en tant qu’indications, avec le nom de profil et la photo de l’utilisateur, à des services Google (par ex. des résultats de recherche) ou à son profil Google ou à d’autres emplacements sur des sites web ou des annonces sur Internet.

L’utilisateur trouvera en suivant le lien suivant des indications sur la protection des données de Google concernant le bouton « +1 » avec des informations plus précises sur l’enregistrement, la transmission et l’utilisation des données par Google, sur ses droits correspondants et sur les options de paramétrage de son profil: https://www.google.com/intl/de/+/policy/+1button.html

Facebook

Le Site Internet utilise des plugins sociaux (« plugins ») du réseau social facebook.com exploité par Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (« Facebook »). Ces plugins se caractérisent par un logo de Facebook ou sont identifiés par le complément « Plugin social Facebook ». L’utilisateur trouvera un récapitulatif des fonctions Facebook ici: https://developers.facebook.com/docs/plugins.

Si l’utilisateur affiche une page du Site Internet qui dispose d’un tel plugin, le navigateur établira une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu du plugin est transmis directement par Facebook au navigateur, ce dernier l’intégrant dans la page web. Vaillant n'exerce donc aucune influence sur l'étendue des données collectées par Facebook à l'aide de ce plugin, et se limite à porter à la connaissance des utilisateurs ce qu’elle sait à savoir que l’intégration des plugins permet à Facebook de recevoir des informations les pages du Site internet que l’utilisateur a demandé. Si l’utilisateur est connecté sur Facebook, Facebook peut relier sa visite du Site internet à son compte Facebook. Si l’utilisateur utilise les plugins (par ex. s’il actionne le bouton « J’aime » ou s’il laisse un commentaire) l’information correspondante est directement transmise à Facebook par le navigateur et y est enregistrée. Si l’utilisateur n'est pas membre de Facebook, il est possible toutefois que Facebook apprenne quelle est son adresse IP et l'enregistre.

L’objet et l’étendue de la collecte des données d’utilisateurs, leur traitement ultérieur et l’utilisation des données par Facebook ainsi que les droits et options de paramétrage de protection de la vie privée figurent dans les déclarations sur la protection des données de Facebook: http://www.facebook.com/policy.php.

Si l’utilisateur est membre de Facebook et ne souhaite pas que, pendant sa visite du Site Internet, Facebook collecte des données le concernant, il doit se déconnecter de Facebook avant de visiter le Site internet. Il est également possible de bloquer les plugins sociaux Facebook avec des modules complémentaires de son navigateur (« Facebook Blocker », par exemple).

Twitter

Ce Site Internet utilise les boutons du service Twitter proposé par la société Twitter Inc., 795 Folsom St., Suite 600, San Francisco, CA 94107, USA. Ces boutons permettent de partager un commentaire ou la page de ce site Internet sur Twitter ou de suivre le fournisseur sur Twitter. Lorsqu'un utilisateur affiche une page de notre site Internet qui dispose d’un tel bouton, son navigateur établira une connexion directe avec les serveurs de Twitter. Le contenu des boutons Twitter est transmis directement par Twitter au navigateur de l'utilisateur. Vaillant n'a donc aucune influence sur le contenu des données collectées par Twitter à l'aide de ce plugin et informe donc les utilisateurs en fonction de l'état de ses connaissances. Selon cet état des connaissances, seule l'adresse IP de l'utilisateur est transmise avec l'URL de la page Web lors de l'actionnement du bouton, mais pas à d'autres fins que l'affichage du bouton. D'autres informations à ce sujet peuvent être consultées dans la déclaration de protection des données de Twitter, à l'adresse http://twitter.com/privacy.

Cookies

Vaillant utilise les « cookies » pour retracer les préférences des visiteurs afin de pouvoir optimiser la réalisation des pages du Site internet. Les cookies sont des petits fichiers temporairement enregistrés sur le disque dur de l’ordinateur des utilisateurs. Ces éléments facilitent la navigation et améliorent considérablement la convivialité du site Internet. Les cookies aident également à identifier les sections particulièrement populaires du Site Internet. Ces éléments permettent à Vaillant d'adapter les contenus de son Site Internet de manière ciblée aux besoins de ses utilisateurs et par là-même d'améliorer notre offre. Ces cookies permettent à Vaillant d'identifier un ordinateur mais pas d'établir un rapprochement quelconque avec une personne.

Ce Site Internet utilise également Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google ») qui utilise des cookies enregistrés sur votre ordinateur. Les données générées par ces cookies concernent votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) et sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera ces informations dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale, ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec d'autres données détenues par Google. En utilisant le présent site Internet, l’utilisateur consent expressément au traitement de ses données nominatives par Google dans les conditions et aux fins décrites ci-dessus. S’il ne souhaite pas que ses données à caractère personnel soient envoyées au service d'analyse web de Google Inc., l’utilisateur peut utiliser le module complémentaire de désactivation, fourni par Google sur le site http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de.

Les utilisateurs peuvent visiter le Site Internet sans recourir aux cookies. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies. Pour cela il suffit de configurer son ordinateur de manière à ce que les cookies ne soient pas enregistrés sur le disque dur, en sélectionnant dans les paramètres du navigateur « Refuser les cookies ». Pour en connaître le fonctionnement dans le détail, il convient de ses référer aux instructions du concepteur du navigateur. Le Participant a la possibilité de supprimer à tout moment les cookies déjà présents sur son ordinateur par le biais de son navigateur. En cas de refus des cookies, les performances du Site internet peuvent être limitées.

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, logos, éléments de conception et contenus figurant sur le Site internet sont protégés par la loi et sont soit la propriété de Vaillant ou d’une société du Groupe Vaillant, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ce dernier. Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de Vaillant.

Toute reproduction ou représentation en tout ou partie des éléments figurant sur ce Site Internet, sur tout support quel qu’il soit sans autorisation est strictement interdite, si ce n’est pour un usage strictement privé.

Divers

Le contenu du Site internet et les présentes conditions d’utilisation et de participation sont soumis au droit français et les juridictions françaises sont seules compétentes pour statuer sur toute réclamation associée.

Si l'une des dispositions des présentes conditions d'utilisation et de participation s’avérait invalide, la validité des autres dispositions n’en sera pas affectée et elle serait remplacée par la disposition valide ou exécutable dont l'idée est la plus proche.

Vaillant se réserve le droit de modifier à tout moment les informations, la structure et le contenu du Site internet y compris les présentes conditions générales d’utilisation et de participation, ce dont il informera les utilisateurs et les Participants par tous moyens s’il l’estime nécessaire.